Mentions Légales

« Damien GAIE » est une micro entreprise dont le siège social se situe au 28, allée de la Faisanderie – 77240 VERT-SAINT-DENIS.

« Damien GAIE » est une micro entreprise, sous le statut d’auto entrepreneur (SIREN 513 468 231) dispensée d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM) en application du V de l’article 19 de la loi n° 96-603 du 5 juillet 1996 relative au développement du commerce et de l’artisanat. TVA non applicable, article 293 B du CGI.

« Rêver des Tours » est une marque déposée auprès de l’INPI et propriété de Damien GAIE. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque et de son logo sans autorisation expresse de son propriétaire est donc totalement interdite.